Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMERICAN COMPANY
Numéro de dépôt :
1402701
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1997
Présentation de la marque AMERICAN COMPANY
Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMERICAN COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN COMPANY est expirée depuis le 10 avril 1997.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37